Marque enregistrée - Marque en vigueur

Smart Spraying
Carbon Bee AgTech

Numéro de dépôt :
4597782
Date de dépôt :
11/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/11/2029
Smart Spraying de Carbon Bee AgTech

Présentation de la marque Smart Spraying

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2019 par Carbon Bee AgTech auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Smart Spraying » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est Carbon Bee AgTech domicilié(e) 11 Rue Olivier de Serres - 26300 - Chateauneuf sur Isère - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérald Germain domicilié(e) 11 Rue Olivier de Serres - 26300 - Chateauneuf sur isère - France.

La marque Smart Spraying a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4597782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smart Spraying arrivera à expiration en date du 11 novembre 2029.

Carbon Bee AgTech a également déposé les autres marques suivantes : Spot Spraying , SmartStriker , Green On Brown , Green On Green


Carbon Bee AgTech - 11 Rue Olivier de Serres - 26300 - Chateauneuf sur Isère - France


Monsieur Gérald Germain - 11 Rue Olivier de Serres - 26300 - Chateauneuf sur isère - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.